INTRODUCTION
Conformément aux cadres internationaux, le principe de ce module est qu'une approche de la réintégration fondée sur les droits de l'enfant commence par une décision de retour identifiée comme étant dans l'intérêt supérieur de l'enfant. Par conséquent, des procédures doivent être en place pour garantir que toutes les solutions durables possibles pour les enfants ont été explorées et que les enfants ne retournent dans leur pays d'origine que s'il a été déterminé que c'est dans leur intérêt supérieur.
Dans les cas où les enfants sont avec leur famille, les parents ou les tuteurs légaux sont responsables de la décision de retour. Les acteurs de la protection peuvent apporter leur soutien en veillant à ce que les besoins de protection, de survie et de développement à long terme de l'enfant soient satisfaits.
Cependant, dans le cas d'enfants non accompagnés et séparés ou si des risques de protection sont identifiés (par exemple : maltraitance, séparation familiale, travail des enfants, etc.), le processus nécessite une coordination complexe entre de nombreux acteurs, y compris une coordination transfrontalière avec les acteurs concernés de la protection de l'enfance. Le principal défi identifié dans ces contextes est souvent le manque d'orientations ou d'outils normalisés en dehors des contextes humanitaires pour guider le processus de l'intérêt supérieur, y compris l'orientation et les dispositifs de prise en charge alternative. Reconnaissant cette lacune, l'UNICEF et l'OIM ont développé conjointement les outils suivants
- Formulaire d'enregistrement et d'évaluation de l'intérêt supérieur ;
- Formulaire de recherche et d'évaluation de la famille ;
- Formulaire de vérification ;
- Formulaire de détermination de l'intérêt supérieur.
La Partie IV des directives de Gestion des cas de l'OIM explique plus en détail chaque étape du processus de l'intérêt supérieur. Ces procédures devraient viser à trouver une solution durable - qu'il s'agisse du retour et de la réintégration, de l'intégration locale ou de la relocalisation dans un pays tiers..
Ces outils ont été développés pour compléter les formulaires de gestion de cas existants et/ou pour être utilisés dans des situations où aucun outil n'existe actuellement. Ils peuvent également être adaptés aux contextes locaux ou inspirer le développement d'outils nationaux de procédure d'intérêt supérieur.
De plus, s'il s'avère que le retour est dans l'intérêt supérieur de l'enfant, une solide aide à la réintégration et un plan de suivi régulier doivent être élaborés. Pour cette raison, le modèle de plan de réintégration conçu à l'origine pour les adultes, a été adapté pour s'assurer que les besoins de protection des enfants sont pris en compte :
- Modèle de plan de réintégration pour les familles avec enfants;
- Modèle de plan de réintégration pour les enfants non accompagnés et séparés.